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  Propiété Intellectuelle

RCTZZ possède une vaste expérience conseillant sur des thèmes liés aux droits d’auteur, droit des marques, des noms de domaine, des brevets, d’obtentions végétales et autres droits se rapportant à la propriété intellectuelle et industrielle.

Cette pratique comprend le conseil, la négociation et la défense des droits de nos clients, tant dans le domaine judiciaire, au moyen d’actions civiles et pénales, comme dans le domaine extrajudiciaire. Nous exerçons nos activités en Argentine et dans les pays de la région (au Brésil, au Chili, en Uruguay, au Paraguay, au Pérou et en Bolivie).

Nous nous occupons de l’inscription des œuvres de nos clients dans les registres du pays et de l’étranger, grâce à notre vaste réseau d’agents correspondants. Notre Cabinet assiste et conseille nos clients aux affaires les plus variées et complexes concernant la propriété intellectuelle, ce qui comprend les questions liées au droit d’auteur, sa cession et licence (parmi d'autres modalités de commercialisation), les droits sur l'œuvre des dépendants, la rédaction et la négociation de contrats d'entiercement de codes sources (source code escrows), le droit des interprètes, la situation d’une œuvre non déposée dans notre pays et tous les autres aspects liés aux intérêts de l'entreprise. Nous assistons aussi nos clients dans tous les aspects liés aux dépôts et aux licences de brevets, aux obtentions végétales, aux marques et à la technologie, dans leurs négociations avec des tiers et dans la commercialisation de ces droits.

Dans le domaine des litiges, des membres du Cabinet ont intervenu dans divers conflits sur cessation d’usage (par exemple, usage illégitime de la marque d’autrui, d’un logiciel, d’un nom de domaine, d’un brevet, d’une image, etc.) et, dans plusieurs cas, ils ont obtenu des mesures préventives déterminantes pour les intérêts des clients du Cabinet. Le Cabinet a aussi participé à des litiges liés aux droits à l’image et à des contrats de publicité en général, à l’étiquetage de produits de biotechnologie et à des arbitrages auprès de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle.

En matière de lutte contre le piratage, notre Cabinet a une longue expérience liée à des campagnes au moyen desquelles sont protégés les droits de propriété intellectuelle et industrielle de nos clients. Dans le domaine judiciaire, les campagnes de lutte contre le piratage comprennent la promotion d'actions civiles, qui empêchent la poursuite de la violation des droits d'auteur et des marques de nos clients, permettent la confiscation des marchandises en infraction et des éléments pour les produire et la réparation intégrale des dommages-intérêts. D’autre part, au moyen de plaintes criminelles, il est possible de mettre fin à des comportements illicites, d’enquêter et de sanctionner les auteurs de telles actions. Dans le domaine extrajudiciaire, au moyen de campagnes dirigées par des avocats très expérimentés en la matière, notre Cabinet réalise des études de marché et des analyses concernant le degré de piratage, il se met en contact avec les contrefacteurs pour les informer des conséquences de leurs actions illicites en obtenant, éventuellement, la reconnaissance et le dédommagement pertinent. Depuis sa création en 2001, notre Cabinet a effectué de nombreuses campagnes de lutte contre le piratage - notamment pour des clients de l'étranger - et a obtenu des résultats très positifs et des sentences retentissantes.

  1. CONTACTER

    JUAN PABLO M. CARDINAL

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